Un cabinet dentaire compte une quinzaine d’équipements, un centre de santé bien plus. Chacun a son entretien, ses tests et ses contrôles, fixés par la notice du fabricant, le contrat de maintenance et, pour certains, par les textes. Voici, pièce par pièce, ce qu’il faut suivre et pourquoi.
Stérilise les dispositifs à la vapeur, en fin de circuit.
Nettoie et désinfecte par la chaleur, de façon reproductible.
Décolle les dépôts fins avant le lavage.
Scelle les sachets de stérilisation.
Nettoie et lubrifie les turbines et contre-angles.
L’ordre de ces équipements dans la pièce compte aussi. La marche en avant, du sale au propre
Le poste de travail du praticien, sollicité toute la journée.
L’eau qui alimente les instruments rotatifs et le spray.
La radiologie de la salle de soins.
Produit l’air comprimé de tout le cabinet.
Évacue fluides et aérosols pendant les soins.
L’imagerie extra-orale.
La plupart des équipements d’un cabinet sont des dispositifs médicaux. Leur maintenance relève de l’exploitant : le praticien titulaire, la société d’exercice ou le gestionnaire du centre. Au sens du Code, c’est la personne qui porte la responsabilité juridique de l’activité. Deux textes fixent ce qu’il doit tenir, et pour quels appareils.
Tenu à jour. Pour chaque appareil : sa dénomination, son fabricant et son fournisseur, son numéro de série, sa localisation et sa date de première mise en service. Il est tenu à la disposition des inspecteurs.
Qui assure la maintenance et les contrôles, et comment, décrit dans un document. L’intervenant peut être le fabricant, un prestataire de tierce maintenance ou l’exploitant lui-même.
Chaque opération de maintenance ou de contrôle y est consignée : date, nature, intervenant et son employeur, niveau de performances obtenu, conformité de l’appareil, et en cas de non-conformité les dates d’arrêt et de reprise. Il se garde cinq ans après la fin d’exploitation de l’appareil.
Hors radiologie, c’est la classe de l’appareil qui décide. Le fabricant l’indique dans sa déclaration de conformité : vérifiez-la équipement par équipement, à commencer par ceux de la salle de stérilisation.
L’arrêté exclut l’appareil dont l’exploitant peut justifier que la maintenance est inutile, du fait de sa conception ou de sa destination.
S’y ajoutent des contrôles de qualité internes et externes, dont les modalités sont fixées par décision de l’ANSM.
Pour certains appareils, listés par arrêté, la revente d’occasion exige une attestation du vendeur : maintenance régulière conforme à l’article R5212-18 et, si l’appareil y est soumis, contrôle qualité conforme.
Sources : Code de la santé publique, article R5212-18, arrêté du 3 mars 2003, ANSM, obligation de maintenance.
Le Code de la santé publique définit la maintenance comme tout ce qui sert à maintenir ou à rétablir un appareil en état de fonctionner en sécurité. En pratique, elle est préventive ou corrective. Le contrôle qualité s’y ajoute : ce n’est pas un type de maintenance, mais une obligation à part, qui concerne la radiologie.
Planifiée, avant la panne. Entretien courant, remplacement des pièces d’usure, tests de routine et révisions prévues par la notice du fabricant ou le contrat. C’est elle qui fixe le calendrier de chaque appareil : pour un autoclave, les tests du jour, l’entretien périodique et la requalification.
Après une panne ou un défaut constaté : diagnostic, réparation, puis remise en service. Elle se consigne comme la préventive : ce qui a été fait, par qui, et quand l’appareil a repris du service. Des pannes qui se répètent sur un même appareil sont aussi un élément pour décider de son renouvellement.
Une obligation distincte de la maintenance. Il vérifie que l’appareil tient toujours les performances annoncées par le fabricant. Interne, il est réalisé par le cabinet ou un prestataire ; externe, par un organisme accrédité. En dentaire, il concerne avant tout la radiologie : pour une radio intra-orale ou un panoramique, sa nature et sa périodicité sont fixées par décision de l’ANSM.
Maintenance et contrôles se consignent dans le même registre, appareil par appareil. C’est lui qui montre, le jour d’une inspection, que la maintenance a bien été faite.
Tout commence par l’inventaire : pour chaque équipement, sa famille, sa marque, son modèle, son numéro de série, son emplacement et sa date de mise en service. C’est aussi la première chose que demande l’article R5212-18.
Recevoir le modèle d’inventaire
Romaldent tient cette liste pour vous : chaque équipement a sa fiche, ses échéances arrivent avant qu’on les oublie, une panne se signale en un clic et le technicien est prévenu.
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L’article R5212-18 du Code de la santé publique demande à l’exploitant de veiller à la maintenance et aux contrôles de qualité des dispositifs concernés. Pour ces appareils, il tient un inventaire à jour, une organisation de la maintenance décrite par écrit et un registre de chaque opération, conservé cinq ans après la fin d’exploitation.
D’après l’arrêté du 3 mars 2003 : la radiologie, dont la radiologie dentaire, et tous les dispositifs médicaux de classe IIb et III. La classe d’un appareil figure sur sa déclaration de conformité. Pour les autres, le suivi reste attendu en pratique et prouvé.
Deux : la maintenance préventive, planifiée pour éviter la panne, et la maintenance corrective, après une panne. Le contrôle qualité est une obligation à part : il vérifie que l’appareil tient les performances annoncées par le fabricant et concerne surtout la radiologie. Tout se consigne dans le même registre.
La notice du fabricant et le contrat de maintenance, et pour certains équipements, comme la radiologie, les textes.
Oui, rangés avec l’équipement concerné. C’est le rôle du registre de sécurité, qualité et maintenance (RSQM).
Non. Votre technicien et votre contrat restent les mêmes. Romaldent organise le suivi, les échéances et les preuves.
